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BGH verhandelt in Streit zwischen Stadt Stuttgart und EnBW um Fernwärmenetz
Der Bundesgerichtshof (BGH) verhandelt am Dienstag (10.00 Uhr) in Karlsruhe im Rechtsstreit um das Fernwärmenetz der Stadt Stuttgart. Die baden-württembergische Landeshauptstadt streitet schon seit einigen Jahren mit dem Energieversorger EnBW. Es geht um die Fragen, wem das Eigentum am Fernwärmenetz zusteht und wer es betreibt. (Az. KZR 101/20)
Die Fernwärme war ursprünglich von einem kommunalen Unternehmen ausgebaut worden, das später in den EnBW-Konzern eingegliedert wurde. Der Nutzungsvertrag lief Ende 2013 aus, darin war nicht geregelt, wie es weitergehen sollte. 2016 beschloss der Gemeinderat, dass die Stadt das Netz und dessen Betrieb übernehmen sollte. Die Stadt zog vor Gericht, um das durchzusetzen. Vor dem Stuttgarter Oberlandesgericht hatte sie aber damit keinen Erfolg - ebenso wenig die EnBW, die das Fernwärmenetz weiter betreiben will. Nun soll der Kartellsenat des BGH entscheiden.
S.Keller--BTB