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Bundesverfassungsgericht hält an 30 Jahre alter Cannabis-Rechtsprechung fest
Das Bundesverfassungsgericht hält an seiner fast 30 Jahre alten Cannabis-Rechtsprechung fest. In einem am Dienstag veröffentlichten Beschluss wiesen die Karlsruher Richter Vorlagen von drei Amtsgerichten gegen das 1994 bestätigte strafbewehrte Verbot von Cannabisprodukten zurück. Die Vorlagen seien nicht substanziiert genug, um eine Prüfung der geltenden Rechtsprechung des Bundesverfassungsgerichts von 1994 zu veranlassen, entschied die dritte Kammer des Zweiten Senats des Bundesverfassungsgerichts.
Die Amtsgerichte Bernau bei Berlin, Münster und Pasewalk hatten Karlsruhe angerufen. Sie erachteten in ähnlich argumentierenden Vorlagen die Strafnormen des Betäubungsmittelgesetzes für verfassungswidrig, soweit sie den Umgang mit Cannabis betreffen. So machten die Amtsgerichte vor dem Hintergrund mehrerer bei ihnen laufender Verfahren geltend, dass das Cannabisverbot unverhältnismäßig in die vom Grundgesetz geschützte allgemeine Handlungsfreiheit, in das allgemeine Persönlichkeitsrecht und in die Freiheit der Person eingreife.
Die Karlsruher Richter entschieden dagegen, dass die Amtsgerichte in ihren Vorlagen keine Entscheidungserheblichkeit aller vorgelegten Strafnormen für das jeweilige Anfangsverfahren vorgelegt hätten. Die für eine neuerliche Vorlage nötigen erhöhten Begründungsanforderungen seien nicht erfüllt worden. Es fehle außerdem an einer substanziierten Darlegung rechtserheblicher Änderungen der Sach- und Rechtslage, die dazu geeignet seien, eine neue Prüfung der 1994 geklärten Fragen zu veranlassen.
J.Fankhauser--BTB