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Urteil aus Rheinland-Pfalz: Architekt muss nach falscher Energieberatung haften
Ein Architekt, der bei einer Haussanierung eine falsche Energieberatung vornimmt, muss laut einem Urteil aus Rheinland-Pfalz für den entstandenen Schaden einstehen. Er hafte in technischer und rechtlicher Hinsicht, teilte das Landgericht Frankenthal am Donnerstag unter Verweis auf eine eigene Entscheidung mit. Ein Architekt müsse dafür einstehen, wenn er bei Ratschlägen zum Erhalt von Fördermitteln die Fördervoraussetzungen falsch einschätzte (Az.: 7 O 13/23).
Mit seinem Urteil gab das Gericht einer Frau Recht, der im Nachhinein die Auszahlung von Fördermitteln der Kreditanstalt für Wiederaufbau (KfW) für die energetische Haussanierung verweigert worden war. Zuvor hatte sie sich mit ihrem mittlerweile verstorbenen Mann zu einer energetischen Sanierung entschlossen und wollte dafür möglichst auch KfW-Fördermittel erhalten.
Sie ließ sich von einem Architekten beraten, der auch Energieberatungen anbietet. Dieser empfahl nach Gerichtsangaben, das Mehrfamilienhaus in Wohnungseigentum umzuwandeln, weil das eine Förderungsvoraussetzung sei. Das Paar stellte auf seinen Ratschlag hin den Antrag auf Fördermittel, bevor das Haus in Wohnungseigentum umgewandelt wurde.
Nach der Sanierung und der Umwandlung verweigerte die KfW die Auszahlung der Fördermittel, weil nur Eigentümer von bestehenden Eigentumswohnungen berechtigt seien und eine Umwandlung in Wohnungseigentum nach der Antragstellung nicht ausreiche. Die entgangenen Vorteile verlangte das Paar vom Architekten zurück.
Das Gericht gab ihnen Recht. Der Architekt könne sich nicht im Nachhinein darauf berufen, dass er im Rahmen der Energieberatung nur auf technischer Ebene arbeite, urteilten die Richter. Mit seiner Beratung habe er eine sogenannte Rechtsdienstleistung erbracht.
Weil seine Informationen über die Förderungsvoraussetzungen unzureichend waren, verletzte er demnach seine Schutzpflichten aus dem Beratungsvertrag. Hätte das Paar den Antrag erst nach einer Umwandlung in Wohnungseigentum gestellt, hätten sie das Fördergeld bekommen. Den entstandenen Schaden muss der Architekt nun zahlen. Das Urteil ist rechtskräftig.
M.Furrer--BTB