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Gerichtsverfahren zu Infrastruktur sollen zukünftig schneller laufen
Verwaltungsgerichtliche Verfahren zu Infrastrukturvorhaben sollen zukünftig schneller laufen. Ein von Bundesjustizminister Marco Buschmann (FDP) am Mittwoch vorgelegter Gesetzentwurf sieht unter anderem vor, dass diese Verfahren Vorrang gegenüber anderen haben können und schneller ein erster Termin angesetzt wird. "Die Beschleunigung von großen Infrastrukturprojekten ist eine wichtige Voraussetzung für die Modernisierung unser Landes, für künftiges Wachstum und Wohlstand", erklärte Buschmann in Berlin.
Es geht um Verfahren etwa zum Ausbau von Gas- oder Stromleitungen, von Verkehrsprojekten oder Windenergie. Die inhaltlichen Anforderungen an Bauprojekte wie der Arten- oder Klimaschutz würden aber nicht angetastet, erklärte das Ministerium. Der Entwurf sieht vor, dass innerhalb von zwei Monaten nach Eingang der Klageerwiderung - also der Antwort der beklagten Behörde - ein erster Erörterungstermin stattfinden soll.
Erklärungen und Beweismittel, die erst nach Ablauf einer bestimmten Frist vorgebracht würden, würden unter Umständen zurückgewiesen. Bei Eilanträgen soll das Gericht Mängel am Verwaltungsakt, die offensichtlich sehr bald behoben sein werden, außer Acht lassen können.
Für Rechtsstreits zur Infrastrukturplanung sollen Planungsspruchkörper eingerichtet werden, beim Bundesverwaltungsgericht in Leipzig wird eine neue Zuständigkeit für Streits über Wasserstoffterminals geschaffen. Das Kabinett beschloss den Entwurf am Mittwoch, wie das Ministerium mitteilte. Er werde nun an den Bundestag übermittelt.
Der Bund für Umwelt und Naturschutz Deutschland (BUND) kritisierte den Entwurf scharf. Das geplante Gesetz beschneide den Rechtsschutz in Umweltbelangen, erklärte er. "Damit könnten in Zukunft bei großen Bauvorhaben noch leichter Maßnahmen wie die Rodung von Wäldern vollzogen werden, die nicht mehr rückgängig gemacht werden können."
H.Seidel--BTB